Conditions générales d'utilisation

 

Les présentes conditions d'utilisation sont un contrat d'adhésion entre vous, en votre qualité d'utilisateur du site internet www.come-back.be, quant à son utilisation ainsi que la totalité des textes, données, informations, logiciels, graphiques et photographies (ci-après « Contenus ») qui y sont téléchargés tant par vous-même que par le Titulaire et/ou ses partenaires.

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES PRESENTES CONDITIONS D'UTILISATION AVANT DE REALISER QUELQUE UTILISATION. EN UTILISANT CE SITE, VOUS SIGNIFIEZ QUE VOUS AVEZ LU ET QUE VOUS ACCEPTEZ LES PRESENTES CONDITIONS. VOUS NE POURREZ PAS UTILISER CE SITE SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES PRESENTES CONDITIONS.

 

Article 1.    Définitions

Dans les présentes Conditions générales d'utilisation, les mots ou groupes de mots qui suivent ont la signification définie au présent article. La définition d'un mot donné au singulier vaut lorsque le mot est utilisé au pluriel et inversement. Lorsque les mots ou groupes de mots définis sont utilisés dans les présentes Conditions générales d'utilisation, la première lettre du mot (ou de chaque mot) est une majuscule. Lorsque le même mot est employé dans les Conditions générales d'utilisation sans majuscule, il n'a pas le sens donné au présent article, mais celui du langage commun.

Conditions générales d'utilisation : le terme « Conditions générales d'utilisation » ou « Conditions » désigne le présent document.

Site : désigne www.come-back.be.

Utilisateur : désigne toute personne, quelle qu'elle soit, utilisant le Site à quelque fin que ce soit.

Titulaire : désigne AMIRAL SPRL dont le siège social est établi à 1060 Saint-Gilles, Chaussée de Charleroi 49, enregistrée à la BCE sous le numéro 0540.870.119.

Formulaire : le terme « Formulaire » vise le formulaire de contact à compléter en ligne par l'Utilisateur s'il souhaite entrer en contact avec le Titulaire directement via le Site.

Espace réservé : le terme « Espace réservé » vise la partie du Site dédiée à un Utilisateur enregistré au moyen d'un nom d'utilisateur et d'un mot de passe lui donnant accès à un espace privatif.

Compte Utilisateur : le terme « Compte Utilisateur » vise le compte personnel des utilisateurs disponible au sein de l'Espace réservé du Site.

Services : le terme « Services » vise tous les services susceptibles pouvant être commandés ou réalisés par l'intermédiaire du Site.

 

Article 2.    Objet et finalités du Site

Le présent document a pour objet de déterminer les conditions générales d'utilisation du Site et des services proposés à l'Utilisateur.

L'Utilisateur s'engage à utiliser le Site avec toute la prudence et diligence auxquelles il est tenu, dans le respect des dispositions légales et d'ordre public, nationales et internationales et des présentes dispositions.

Le Site a pour principale finalité de créer, administrer et partager des espaces commémoratifs dédiés à des défunts.

 

Article 3.    Entrée en vigueur et durée

Les présentes Conditions entrent en vigueur à la date de mise en ligne du Site et restent valides pour une durée indéterminée.

 

Article 4.    Acceptation

L'utilisation du Site, à quelque titre que ce soit, suppose tant l'acceptation pleine et entière que la compréhension par l'Utilisateur des présentes Conditions, ainsi que sa reconnaissance de la primauté des Conditions sur toutes autres conditions générales que l'Utilisateur du Site pourrait invoquer.

Si l'Utilisateur n'accepte pas ces Conditions générales, il est prié d'immédiatement quitter le Site et de ne l'utiliser en aucune manière.

 

Article 5.    Contenu du Site et modification

Le Site est régulièrement mis à jour et le plus grand soin est apporté au contrôle de la pertinence des informations qui y figurent. Les Utilisateurs sont seuls responsables de l'intégration de données dans les systèmes et par conséquent, seuls ces derniers sont garants de l'exactitude, la fiabilité, l'intégrité, l'opportunité, la précision et le caractère exhaustif des informations qui y sont contenues.

L'Utilisateur est informé que le Titulaire se réserve le droit de modifier périodiquement, unilatéralement et sans avis préalable les Conditions, par exemple pour les adapter aux modifications législatives et réglementaires, ou modifier les fonctionnalités proposées. L'Utilisateur devra consulter régulièrement ces Conditions pour être informé des modifications effectuées. L'Utilisateur est présumé avoir pris connaissance, accepté et compris ses modifications par la poursuite de l'utilisation du Site.   

 

Article 6.    Formulaire d'enregistrement – Compte Utilisateur

L'Espace réservé est uniquement accessible aux Utilisateurs s'étant préalablement inscrits.

L'Utilisateur est seul responsable de la confidentialité, de la sécurité et de l'usage de son identifiant et du mot de passe liés à son Compte Utilisateur.

 

Article 7.    Utilisation du Site

L'Utilisateur s'engage à utiliser le Site de bonne foi et à ne pas contrevenir aux présentes Conditions.

L'utilisateur s'engage expressément à :

  • ne pas exploiter le Site de manière illégale et à n'enfreindre aucune disposition légale ou réglementaire;
  • ne pas utiliser le Site de telle sorte qu'il soit endommagé, transformé, interrompu, arrêté ou rendu moins efficace par quelque moyen que ce soit ;
  • ne pas utiliser le Site pour la transmission ou l'envoi de virus informatiques ou pour la transmission ou l'envoi de contenu illégal, illicite, inapproprié ou contraire aux bonnes mœurs (notamment, mais pas exclusivement, d'information à caractère obscène ou nuisible à l'ordre public) ;
  • ne pas utiliser le Site dans le but d'enfreindre, de quelque manière que ce soit, les droits d'une personne physique, morale ou d'une association tels que - entre autres mais non exclusivement - le droit à la vie privée, à la propriété intellectuelle ou à la protection des données personnelles;
  • ne pas utiliser le Site pour l'envoi ou la transmission de contenu à des fins promotionnelles ou publicitaires sans avoir préalablement demandé une autorisation au Titulaire ;
  • ne pas reproduire, sans l'autorisation préalable et exprès de son auteur, sans que cette liste ne soit exhaustive, toute œuvre, illustration, image, photographie, texte, fichier, etc., et plus généralement tout contenu protégé par des droits de propriété intellectuelle et industrielle ;
  • ne pas utiliser des logiciels, appareils, scripts, robots d'annulation, moyens détournés ou d'autres moyens ou procédés manuels ou automatisés pour accéder, retirer, parcourir ou balayer toute page du Site.

Le Titulaire n'est pas responsable d'une éventuelle propagation de virus dans le cas où, en dépit des mesures de précaution prises, celle-ci devait survenir, et décline toute responsabilité pour les dégâts que ces virus occasionneraient.

L'Utilisateur s'engage à intégralement garantir le Titulaire contre tout dommage souffert, directement ou indirectement par le Titulaire du fait de son comportement.

 

Article 8.    Tarifs et paiement

Les tarifs et autres conditions financières sont disponibles sur le Site (onglet « Tarifs et Conditions »).

L'Utilisateur dispose de la faculté de choisir entre les formules suivantes :

-    Offre gratuite

Aucun paiement n'est sollicité jusqu'à 5 fichiers ou photos mises sur un profil de défunt.

-    Offre premium

Au-delà des 5 fichiers ou photo, l'Utilisateur doit souscrire un abonnement premium d'un montant mensuel de 4,90 € TVAC ou annuel, incompressible, de 50,00 € TVAC.

Les paiements sont à réaliser sur le compte du Titulaire BE60 363-2044208-70 (BBRUBEBB)

L'offre premium est souscrite pour une durée incompressible, tacitement reconductible sauf notification contraire adressée par courrier recommandé au plus tard un mois avant la date d'échéance de l'abonnement.

-    Création de fiche

La création de fiche par le Titulaire sur demande de l'Utilisateur est facturée à hauteur de 20 € TVAC.

-    QR Code

La création et fourniture d'un QR Code renvoyant vers la page accueillant une fiche déterminée est octroyé à l'Utilisateur moyennant paiement de la somme de15 € TVAC

L'Utilisateur dispose de la faculté, moyennant acquittement régulier des tarifs convenus, de créer une fiche et d'y intégrer un nombre illimité de fichiers numériques (photos et vidéos inclus). Toute nouvelle fiche impliquera l'obligation pour l'Utilisateur de s'acquitter des montants applicables.

L'Utilisateur confirme avoir pris connaissance de ces Tarifs et Conditions et avoir compris la différence entre l'Offre Gratuite et l'Offre Premium. Les prix indiqués sur le Site sont entendus en Euros, toutes taxes comprises.

Sous réserve de la faculté pour le Titulaire de supprimer un Compte utilisateur, dans les cas limitativement énumérés dans les présentes Conditions, l'inscription sur le Site, ainsi que la souscription aux services proposés sont accordées pour une durée illimitée pour un même défunt.

En cas de cessation d'exploitation du Site, pour quelque raison que ce soit, l'Utilisateur ayant souscrit, moyennant paiement, une Offre Premium, ne pourra réclamer aucun remboursement.

Le Titulaire se réserve le droit de modifier périodiquement, unilatéralement et sans avis préalable, les Tarifs et Conditions, sans effet rétroactif.

Tout paiement non acquitté dans le délai imparti sera porteur d'un intérêt calculé au taux légal.

 

Article 9.    Droit de rétractation

L'Utilisateur ayant souscrit une offre premium de liste dispose d'un droit de rétractation, sans préjudice des dispositions reprises à l'alinéa qui suit.

Ce droit s'exerce en notifiant par email adressé à info@come-back.be, sa renonciation à une ou plusieurs souscriptions réalisées sur le Site et cela sans pénalité, ni obligation de motiver celle-ci, à la condition que la notification de la rétractation parvienne au Titulaire dans un délai de 14 jours, prenant cours le jour de la confirmation de son inscription par le Titulaire.

 

Article 10.    Obligations de l'Utilisateur

L'Utilisateur a l'obligation de se conformer aux instructions, messages, règles, termes et conditions mentionnés par le Titulaire lors de son utilisation du Site.

L'Utilisateur est responsable, sans la moindre restriction, de sa conduite personnelle lors de son utilisation.

L'Utilisateur est tenu :

  • de veiller à la mise à jour des données et informations qu'il publie sur la page accessible au public ;
  • de s'assurer qu'il dispose de tous les droits permettant la publication sur la page accessible au public ;
  • de ne pas porter atteinte à l'honneur et la réputation de personne vivante ou décédée ;
  • de ne publier et diffuser que des informations réelles ;
  • de n'enfreindre aucun droit de propriété intellectuel ;
  • de ne pas porter atteinte aux dispositions légales régissant les données à caractère personnel ;
  • de s'acquitter des paiements dus ;

 

Article 11.    Suspension et/ou suppression de l'accès à l'Espace réservé

Le Titulaire se réserve la faculté de suspendre ou supprimer d'autorité l'accès à l'Espace réservé ainsi que de mettre hors ligne les fiches crées par un Utilisateur, en cas de défaut de paiement, de remédiation à un comportement fautif dénoncé et non résolu dans le délai imparti ainsi qu'en cas de présomption, dans le chef de l'Utilisateur, d'une atteinte, à quelque titre que ce soit, à ses, à ceux du Site ou de tout tiers.

 

Article 12.    Propriété intellectuelle

La notion de « Propriété intellectuelle » vise tout objet et droit de propriété intellectuelle et industrielle, en ce compris (sans y être limité) les droits d'auteur, les marques, les brevets, les modèles, les banques de données, les codes sources et tout autre matériel lié au Contenu.

La structure générale du Site ainsi que l'ensemble des contenus qui y sont diffusés (à savoir notamment les images, articles, photographies, illustrations, signes distinctifs, logos, marques, vidéos, interviews, sons, textes, etc.), y incluant d'éventuelles newsletters, sont protégés par la législation nationale et internationale en matière de propriété intellectuelle, et notamment le droit d'auteur, les droits voisins, le droit des marques, et le droit à l'image.

Le Titulaire et Utilisateur qui créent des fiches se réservent explicitement les droits de propriété intellectuelle et autres droits sur les nom, logo et identité visuelle et plus généralement quant au Contenu. Il est interdit de faire usage de ces éléments dans l'autorisation écrite et préalable du Titulaire.

Les présentes Conditions n'entraînent le transfert d'aucun droit de propriété intellectuelle à l'Utilisateur qui n'est pas autorisé à copier, envoyer, distribuer, diffuser, vendre, publier, émettre, faire circuler, arranger ou modifier le Contenu du Site autrement que dans le cadre de l'utilisation du Site.

Tous les droits de reproduction sont réservés au Titulaire ou aux Utilisateurs créateurs de fiches, y compris pour les textes, les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques. A ce titre, à défaut d'autorisation expresse, il est strictement interdit d'exploiter les Contenus du Site et notamment de les reproduire, représenter, modifier ou adapter en tout ou partie.

 

Article 13.    Données personnelles

Soucieuse du respect de la vie privée de l'Utilisateur, le Titulaire s'engage à ce que la collecte et le traitement d'informations personnelles, soient effectués au sein du Site conformément au Règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données ainsi que la loi du 30 juillet 2018 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel.

La Politique de protection de la vie privée des Utilisateurs du Site adoptée par le Titulaire est accessible sur la page du Site dédiée à cet effet « Protection de la vie privée ». L'Utilisateur est invité à lire attentivement cette page pour toute information relative à la collecte et à l'usage de ses données personnelles par le Titulaire.

 

Article 14.    Responsabilité

La responsabilité du Titulaire ne saurait être engagée dans les cas suivants :

  • difficultés de fonctionnement du Site ou interruption de ses services indépendamment de sa volonté ;
  • interruptions momentanées des services ou du Site nécessaires à son évolution, maintenance ou mise à jour ;
  • défaillances ou dysfonctionnement du réseau internet dans la transmission de données, messages ou documents.

Le Titulaire fournit des efforts raisonnables pour donner des informations exactes sur le Site, qui peuvent être modifiées et mises à jour sans préavis ni notification. Le Titulaire, ainsi que toute autre partie mentionnée sur le Site ne supporte aucune responsabilité et n'assure aucune garantie explicite ou implicite en ce qui concerne l'absence d'erreur, de virus ou de fonctionnement défectueux du Site et/ou sur le caractère correct, raisonnable, à jour et complet du Contenu du Site et des pages qui y figurent.

Le Titulaire ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect dans le sens le plus large, qui surviendrait de ou serait lié à l'utilisation du Site.

Le Titulaire n'est nullement tenu d'assurer une sauvegarde des contenus des fiches. L'Utilisateur est seul responsable de la sauvegarde des données et documents disponibles sur une fiche concernée.

L'Utilisateur libère et décharge le Titulaire des conséquences de toute plainte qui serait introduite contre lui par des tiers du fait de la violation par lui d'une obligation ou d'un droit, sauf s'il n'en est pas l'auteur. Les coûts raisonnables de défense devront également être remboursés.

 

Article 15.    Forum et commentaires

Si le Titulaire permet à l'Utilisateur de laisser des commentaires sur certaines pages du Site, ces derniers s'engagent à respecter les législations généralement applicables et notamment à ne publier aucun propos dénigrant, diffamatoire injurieux, haineux, belliqueux, raciste, xénophobe ou incitant à la discrimination, à la haine ou à la violence à l'égard d'une personne, physique ou morale, d'un groupe, d'une communauté ou de leurs membres, en raison d'une prétendue race, de la couleur, de l'ascendance ou de l'origine nationale ou ethnique de ceux-ci ou de certains d'entre eux.

L'Utilisateur s'interdit de poster quelques images, illustrations, liens hypertextes, photo, etc., violant une quelconque disposition légale belge ou internationale.

Le Titulaire ne pourra en aucune manière voir sa responsabilité engagée du fait de quelque information ou contenu, quel qu'il soit, posté par quelque Utilisateur que ce soit sur le Site.

 

Article 16.    Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en œuvre en direction d'autres sites internet ne sauraient engager la responsabilité du Titulaire, celui-ci n'exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites.

Si le Titulaire n'est pas opposé à la création de liens hypertextes vers son Site, une autorisation doit cependant être demandée et obtenue préalablement par écrit. Le Titulaire se réserve néanmoins la faculté d'exiger la suppression d'un lien vers une des pages du Site s'il estime que le maintien du lien ne correspond pas à ses missions, valeurs ou serait susceptible de lui porter préjudice.

Le Site peut également contenir des liens vers des services ou sites Web tiers à l'égard desquels il ne réalise aucun contrôle de sorte que dans ce cadre l'Utilisateur lie une relation directe avec le tiers prestataire concerné, sans que le Titulaire ne puisse être impliqué, à quelque titre que ce soit dans cette relation.

 

Article 17.    Dispositions diverses

L'Utilisateur accepte que le Titulaire lui adresse des notifications, par courriel, par courrier postal ou par tout autre moyen de communication utile.

Si une ou plusieurs clauses des Conditions venaient à être déclarées nulles ou inapplicables, la nullité ou l'inapplicabilité ne saurait affecter la validité ou l'applicabilité des autres clauses.

Le fait que le Titulaire omette, à un moment donné, d'exiger la stricte application des Conditions, ne peut être considéré comme une renonciation aux droits dont il dispose et n'empêchera pas le Titulaire d'en exiger la stricte observation.

Le fait que le Titulaire n'ait pas exigé le respect ou ait négligé de faire respecter une des dispositions des Conditions ne signifie pas qu'il ait renoncé aux droits qu'il détient en vertu des Conditions et n'affecte pas la validité en tout ou en partie desdites Conditions ni ne compromet l'exercice du droit du Titulaire de prendre les actions qui s'imposent.

 

Article 18.    Loi applicable et clause attributive de compétence

Sauf dérogation expresse et écrite, les Conditions sont exclusivement régies par le droit belge.

L'Utilisateur s'efforce de résoudre à l'amiable tout différend ou litige éventuel qui l'opposeraient au Titulaire survenant à l'occasion de l'exécution ou l'interprétation des Conditions.

A défaut de solution amiable, les cours et tribunaux francophones de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles sont seuls compétents. La langue de la procédure sera le français.

 

 

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